Conditions d’utilisation

 

Dernière mise à jour : 09/05/2026

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3. Utilisation du Site

  • L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière licite et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement.
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4. Contenu et Propriété Intellectuelle

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  • HSR.CREA se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas d’abus ou de non-respect des CGU.

6. Responsabilités

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7. Protection des Données Personnelles

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  • Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Liens Externes

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9. Modification des CGU

  • HSR.CREA se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
  • Les utilisateurs seront informés des modifications importantes via une mise à jour sur le site.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de règlement amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.